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Rivoli – Conditions générales d’utilisation du site Internet

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1. Propriété et utilisation du site

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2. Responsabilité concernant le contenu

Rivoli veille à l’exactitude du contenu, mais décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Le contenu ne peut être considéré comme absolument fiable et Rivoli décline toute responsabilité à cet égard.

3. Exclusion de garanties

Dans les limites fixées par la législation en vigueur, Rivoli exclut toute garantie, déclaration ou engagement quel qu’il soit (tant explicite qu’implicite) concernant le site et son contenu, y compris (mais non exclusivement) toute garantie ou déclaration selon laquelle le site et son contenu sont exempts de tout virus informatique, erreur ou omission et ne portent pas atteinte aux droits d’autrui.

4. Marques commerciales

Rivoli est titulaire des droits relatifs au nom de domaine www.rivoli.dev. Les autres marques commerciales, produits, services et noms de sociétés présents sur le site ou son contenu sont susceptibles d’être des marques de commerce de leurs propriétaires ou concédant de licence respectifs, et les droits relatifs à ces marques sont réservés à leurs propriétaires ou concédant de licence respectifs.

5. Liens

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6. Utilisation de vos données personnelles

La collecte et l’utilisation des données personnelles sont régies par notre politique de confidentialité. Si l’une quelconque de ces dispositions s’avère illégale, invalide ou inapplicable en raison de la législation d’un état ou d’un pays dans lequel ces dispositions sont supposées s’appliquer, elle sera séparée et éliminée de l’ensemble de ces dispositions dans le territoire où elle est considérée illégale, invalide ou inapplicable, le reste des dispositions continuant à produire tous leurs effets. Dans un tel cas, nous pourrons, à notre entière discrétion, modifier la disposition en question afin qu’elle traduise l’intention des parties sans être illégale.

7. Autres garanties

Vous vous engagez à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents que nous sommes susceptibles de solliciter afin d’appliquer les dispositions des présentes conditions générales

8. Droit applicable Suisse et For à Genève.

Vous acceptez de manière irrévocable que les tribunaux du Canton de Genève soient exclusivement compétents pour résoudre tout conflit ou litige de quelque nature que ce soit issu ou lié aux conditions générales, au site ou au contenu et que de tels conflits ou litiges soient régis par le Droit Suisse. Il vous incombe de respecter la législation du pays à partir duquel vous accédez au présent site.

		

 		

        





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